Marque enregistrée - Marque en vigueur

POIVRINETTE
SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4289980
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
POIVRINETTE de SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D\'EINVILLE

Présentation de la marque POIVRINETTE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POIVRINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE domicilié(e) - 54370 - EINVILLE-AU-JARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 801 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. LAURENCE RIVIERE domicilié(e) Batiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières sur Seine Cedex - France.

La marque POIVRINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRINETTE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE a également déposé les autres marques suivantes : INSTANT MARIN , COULISEL , SALINETTE , VIVA'SEL , ACTISEL


SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE, Société anonyme - 54370 - EINVILLE-AU-JARD - France - SIREN 765801287


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. LAURENCE RIVIERE - Batiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières sur Seine Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Condiments.